Vélizy-Villacoublay, le 21 janvier 2013
PTC annonce, ce jour, les nouvelles options de déploiement rapide de sa solution PTC Windchill Conflict Minerals ou littéralement minéraux issus de zones de conflits. Pour répondre à cette problématique, PTC fournit un système de gestion ‘Conflict Minerals’ permettant de déterminer la présence de ces derniers dans les produits, de procéder à des enquêtes sur la zone d’origine, afin de répondre aux nouvelles exigences internationales de conformité.
La date butoir du mois de mai 2014, à laquelle les minerais des zones de conflit devront être divulgués, approche à grands pas. Grâce à PTC, les industriels peuvent d’ores et déjà se conformer aux nouvelles réglementations de la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine afin de signaler les minerais provenant de zones de conflit dans leurs produits.
En 2010, le Congrès des États-Unis a adopté la loi Dodd-Frank Act, qui oblige les fabricants à connaître et signaler toute utilisation de minerais – notamment l’étain, le tantale, le tungstène et l’or – provenant de régions en guerre. Ces minerais sont désignés par l’expression « minerais provenant de zones de conflit » ou Conflict Minerals. Les entreprises cotées aux États-Unis ont jusqu’au 31 mai 2014 pour déposer leur première déclaration sur l’utilisation de ces minerais. Mais, ces règles s’appliquent également aux entreprises non directement soumises à la SEC, car les déclarations de conformité englobent l’ensemble de la chaîne logistique, y compris les sociétés internationales qui fournissent des composants ou des pièces à des sociétés immatriculées à la SEC.
Avec PTC Windchill Conflict Minerals, les entreprises peuvent évaluer systématiquement la proportion de minerais provenant de zones de conflit, dans les produits et gammes de produits de leurs fournisseurs et communiquer ces informations aux autorités compétentes. Elles peuvent également automatiser la collecte de données sur la chaîne logistique et les enquêtes sur le pays d’origine, générer des rapports internes d’évaluation du risque et réunir des informations clés pour les rapports finaux destinés à la SEC et aux clients, sur la présence de ces minerais dans la chaîne logistique.
La solution PTC peut être rapidement implémentée afin de répondre aux besoins immédiats en matière de production de rapports et permettre ainsi :
- D’identifier la présence de minerais 3TG dans les articles, les produits et la chaîne logistique
- D’automatiser la collecte et la validation des enquêtes de bonne foi sur le pays d’origine (RCOI, Reasonable Country of Origin Inquiry)
- De respecter systématiquement le devoir de précaution et de déterminer les sources de 3TG en provenance de zones de conflits
- D’évaluer le statut des minerais de conflit dans les articles, les produits et chez les fournisseurs, et de générer les rapports associés
- D’apporter la preuve d’un devoir de précaution et un fichier journal détaillé
En plus de ces avantages immédiats, la solution PTC permet d’intégrer des initiatives alternatives à des processus de développement de produits fortement impactés, comme l’introduction de nouveaux articles, les autorisations fournisseurs et les demandes de modification.
La solution PTC Windchill Conflict Minerals est déjà utilisée par certaines entreprises pour se conformer à un large éventail de réglementations environnementales dont les directives REACH et RoHS. Ainsi, Motorola Mobility l’utilise pour gérer son travail de mise en conformité vis-à-vis de ces nouvelles réglementations industrielles.
« Chez Motorola Mobility, nous avons opté pour une approche systématique de la gestion et de la conformité des données environnementales. Grâce à PTC Windchill Conflict Minerals, nous disposons d’une plate-forme commune et de processus standards qui simplifient la gestion de ces initiatives », commente Bill Olson, Director Office of Sustainability and Stewardship, Motorola Mobility.
Informations complémentaires
- PTC Materials Compliance Solution Center
- PTC Conflict Minerals Compliance Resource Page
- Product Lifecycle Stories about Conflict Minerals Compliance
Plus sur PTC : www.ptc.com
